Du mercredi 21 mai au vendredi 23 mai 2025 de 11 h 00 à 15 h 00
Les frais d’inscription comprennent les ateliers, les conférences, les pauses-santé et les trois dîners.
À l’inscription, indiquez vos choix d’ateliers et vos choix de repas supplémentaires.
Programme
Hébergement
Tarification et annulation
Partenaires
Carrefour-Affaires
Mercredi 21 mai
Jeudi 22 mai
Vendredi 23 mai
9 h à 11 h 45
Accueil et inscription des participants
*Préinscription des participants le mardi 20 mai de 16 h 30 à 17 h 30
10 h à 11 h 45
Activité de "Bienvenue aux jeunes, nouveaux membres et premier congrès"
Invitation aux membres de 40 ans et moins, les nouveaux membres 2023-2024 et 2024-2025 de la COMAQ. C’est votre premier congrès, vous êtes aussi les bienvenus !
Le monde du travail fait face à un changement de paradigme et de valeurs. Alors qu’autrefois, les gens se définissaient par la réponse à « qu’est-ce que tu fais dans la vie ? » maintenant, les plus jeunes générations voient les choses autrement.
D’ailleurs, dans tous les secteurs d’activité, y compris le milieu municipal, l’enjeu générationnel se fait sentir tout comme la pénurie de main-d’œuvre. Le rôle de l’employeur, la relation employé-patron, la redéfinition du lieu de travail, le rapport des enfants au travail avec la pénurie de personnel sans compter le recrutement de travailleurs immigrants sont au nombre des questions qui affectent les administrations municipales. La robotisation et l’intelligence artificielle, selon le point de vue adopté, constituent soit une menace ou un apport, mais à coup sûr bousculeront nos façons de faire.
Sociologue de formation, animatrice et productrice bien connue, Marie-France Bazzo porte un regard oblique et bienveillant sur divers enjeux de la société québécoise. Elle partagera ses réflexions, son analyse et ses constats sur notre monde en mutation et son impact dans nos vies et dans la collectivité.
Conférencier.ères(s)
Marie-France Bazzo
Marie-France Bazzo est sociologue de formation, diplômée en maîtrise à l’UQAM.
Elle a été animatrice à la première Chaîne de Radio-Canada, entre autres, à Plaisirs et Indicatif Présent, et fut la première morningwoman de Radio-Canada à C’est pas trop tôt. Elle a participé à la Commission Bazzo/Dumont chez Paul Arcand pendant 5 ans.
À la télé, elle a animé Il va y’avoir du Sport et BazzoTV. Elle est aujourd’hui productrice. On lui doit, entre autres, de nombreux documentaires et Ya du monde à Messe, à Télé-Québec.
Marie-France commente l’actualité à l’émission de Franco Nuovo, et chronique tous les mardis dans LaPresse+. Elle est l’auteure de l’essai sur les médias: Nous méritons mieux.
Surtout, elle observe la société québécoise d’un œil critique mais bienveillant.
Venez approfondir vos connaissances sur les règlements d’emprunt dont l’objet est décrit en termes généraux, aussi connu sous le nom de règlement d’emprunt parapluie. Lors de cet atelier, vous bénéficierez à la fois des conclusions et recommandations d’un audit publié en décembre 2023 par la vice-présidente et de la conseillère juridique de la Vice-présidence à la vérification de la CMQ, ainsi que des conseils et expériences d’un trésorier adjoint qui œuvre dans le monde municipal de plus de quinze ans. Les conférenciers aborderont également le recours au règlement d’emprunt parapluie dans le cas de travaux de construction ou d’amélioration. De façon plus précise, l’atelier couvrira les points suivants:
constats et recommandations à la suite de l’audit de conformité de la CMQ ;
différences et avantages d’un règlement d’emprunt parapluie (vs règlement d’emprunt traditionnel) ;
Loi sur les travaux municipaux.
Conférencier.ères(s)
Nancy Klein
Membre et vice-présidente à la vérification Commission municipale du Québec depuis février 2022. Elle a occupé divers postes dans plusieurs ministères, notamment le ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation, le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs et le ministère des Ressources naturelles.
De 2012 à 2020, madame Klein a occupé les postes de directrice de l’information financière et du financement ainsi que de directrice générale des finances municipales et des programmes au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Elle a travaillé sur de multiples aspects des finances municipales, notamment les emprunts, l’information financière, les audits de conformité et de performance, les programmes fiscaux et d’infrastructures aux collectivités, les interventions et les accompagnements spécialisés auprès des organismes municipaux.
Josée Bernier
Conseillère juridique et responsable de la coordination et du soutien à la Vice-présidence à la vérification de la Commission municipale depuis 2020.
Me Bernier accompagne principalement les conseillers en audit pour l’interprétation de dispositions aux lois municipales et la validation juridique des rapports d’audit. Auparavant, elle a travaillé dans le domaine municipal, et ce, depuis 2001, au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation ou au ministère de la Justice.
Frédéric Thifault, CPA, OMA
Directeur adjoint et trésorier Ville de Westmount
Frédéric évolue dans le monde municipal et paramunicipal depuis plus d’une quinzaine d’années. Il est impliqué au sein de la COMAQ depuis 10 ans, tout d’abord en tant que membre du comité Carrefour (2014-2018) et maintenant comme membre du comité organisateur du congrès depuis 2020.
Pour passer de la surveillance à la performance il est nécessaire de transformer nos habitudes de gestion en 2025. La pandémie a chamboulé nos repères : fini les bureaux bondés, place aux écrans figés ! Peut-on dire que les résultats sont là ?
Cet atelier vous propose des réflexions et des outils pour faire la transition vers une gestion moderne et agile, axée sur la confiance et les objectifs, plutôt que sur la présence physique. Découvrez comment mobiliser vos équipes, renforcer leur autonomie, et mesurer l’impact là où ça compte vraiment - même à distance !
Conférencier.ères(s)
Jonathan Morin, CRHA
Est titulaire d’un baccalauréat en Administration des affaires avec une spécialisation en gestion des ressources humaines. Cumulant plus de quinze ans d’expérience en gestion des talents, il agit, depuis 2014, comme responsable des activités relatives au développement organisationnel de la Ville de Longueuil.
Spécialiste de la gestion de la performance, de la gestion de la relève et du développement des compétences, il accompagne des unités d’affaires ainsi que la Direction générale dans la mise en œuvre de stratégies corporatives et spécifiques permettant d’améliorer la performance humaine de l’organisation.
Jennifer Plante, CRIA
Est titulaire d’un baccalauréat en Relations industrielles. Depuis 2018, elle dirige le Bureau de performance organisationnelle de la Ville de Longueuil où elle met à profit son expertise aux bénéfices des directions d’affaires.
En 2024, elle a également élargi son champ d’action en assumant l’intérim à titre de Cheffe de service Capital humain, renforçant son engagement envers le développement organisationnel et la gestion des talents. Avant de se joindre à la Ville de Longueuil, Jennifer a été Directrice - Services Conseils chez CGI pendant plus de 10 ans.
Les données massives et l’intelligence artificielle transforment tous les secteurs d’activité, y compris le monde municipal. Cette conférence vise à doter les acteurs municipaux des connaissances nécessaires pour naviguer les risques et les responsabilités associés à l’intégration de l’IA et à la cybersécurité.
L’atelier abordera les obligations légales et professionnelles et traitera aussi des orientations organisationnelles pour établir un cadre de gestion de l’IA dans le secteur municipal en soulignant les meilleures pratiques pour former les équipes à une utilisation responsable. Les conférenciers offriront des conseils pratiques pour optimiser une intégration harmonieuse de l’IA en milieu de travail. L’IA ouvre un vaste champ de possibilités et le gestionnaire doit exercer un leadership pour assurer son utilisation optimale et adéquate par ses employés.
Conférencier.ères(s)
Antoine Guilmain
Est avocat, associé au bureau de Gowling WLG à Montréal où il codirige le groupe de pratique national Cybersécurité et protection des données et fait également partie du groupe sectoriel Technologie.
Antoine est titulaire d’un doctorat de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et d’un autre de l’Université de Montréal, tous deux en droit des technologies de l’information, lesquels lui ont valu respectivement la mention exceptionnelle et l’inscription sur la liste d’honneur du recteur. Il est reconnu par Chambers Canada, Best Lawyers in Canada et par Canadian Lexpert Directory comme l’un des meilleurs avocats en droit de la protection de la vie privée et de sécurité des données au Canada.
Dans le domaine de l’IA, Antoine aide les organisations souhaitant intégrer des systèmes intelligents dans leurs opérations à anticiper et traiter les enjeux juridiques pertinents. Que ce soit en rédigeant des modalités contractuelles axées sur l’IA ou en fournissant des conseils sur la responsabilité liée aux décisions prises par l’IA, il voit à ce que les entreprises atténuent leurs risques tout en gardant une longueur d’avance sur les exigences réglementaires et les considérations morales.
De plus, il donne fréquemment des conférences au Canada, en Europe et aux États-Unis, et enseigne dans plusieurs universités, y compris à la faculté de droit de l’Université de Sherbrooke depuis plusieurs années.
Félix Michaud, OMA
Est avocat et directeur général de la Ville de Montmagny depuis 2016. À l’emploi de la Ville depuis près de 25 ans, il a d’abord a été greffier et directeur des affaires juridiques.
Me Michaud est membre du Barreau du Québec et détient une maîtrise en administration publique de l’École d’administration publique (ÉNAP). Aussi, il détient également le titre d’officier municipal agréé (OMA) décerné par la COMAQ.
La Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA), telle qu’en vigueur à ce jour, sera examinée à la lumière des différents amendements législatifs qui ont été apportés au fil du temps et qui, de façon cumulative, ont réduit de manière importante la latitude des municipalités locales de se développer en zone agricole.
Cette évolution de la législation sera analysée sous la loupe des décisions rendues par la CPTAQ et le Tribunal administratif du Québec (TAQ) pour en venir au constat qu’il est difficile d’envisager un développement en zone agricole provinciale à la lumière de la législation actuelle.
Conférencier.ères(s)
Yves Boudreault
Est associé chez Tremblay Bois depuis 1998. Il assiste les élus et officiers municipaux dans toutes les sphères d’activités des municipalités.
Il représente également des entreprises et particuliers auprès de différentes instances en matière de fiscalité municipale, d’urbanisme, d’expropriation, de droit immobilier, d’environnement et de zonage agricole.
Sur une base régulière, Me Boudreault agit comme personne-ressource auprès de différentes associations dans le monde municipal, notamment dans le domaine de la formation continue des élus et gestionnaires municipaux, lors des congrès, colloques ou autres rencontres de même nature.
La conciliation nécessite un alignement planifié et une vision globale pour être une réussite. Pour plusieurs, la planification rime avec lourdeur. Il est pourtant possible d’intégrer des méthodes de planification simples et légères dans notre quotidien afin d’être mieux organisé et outillé pour favoriser une conciliation harmonieuse des différentes sphères de vie.
Cette conférence offre des outils et des stratégies pour acquérir de meilleures capacités en termes de conciliation afin d’assurer une réduction significative de l’épuisement.
Et si on vous prouvait que planifier peut devenir amusant et léger et mener vers un grand sentiment de liberté et vous donner plus de temps allégé dans vos horaires surchargés ? Pour que la conciliation soit une réussite et que vous vous sentiez en équilibre, l’organisation est une clé plus qu’utile, voire nécessaire.
Conférencier.ères(s)
Adèle Pilote-Babin
Est titulaire de deux maîtrises (en common law et en commerce international) et d’un diplôme de deuxième cycle en prévention et règlement des différends. Après avoir étudié et travaillé plusieurs années à l’étranger, c’est dans sa ville de naissance qu’elle a créé le cabinet légal qui correspond à ses valeurs et lui permet de déployer son sens de la communauté et du réseautage.
Allumée même quand elle dort, créative et curieuse de tout, elle met son expertise au service des entrepreneur.e.s, en assurant un soutien assidu à chacune des phases de leurs projets d’affaires. Convaincue que l’entrepreneuriat est une formidable avenue pour se créer une vie sur mesure, elle vous propose son expertise-conseil, ses idées et son enthousiasme.
Nos animatrices discuteront des nouveautés en matière de finances municipales à surveiller au cours de l’année 2025.
Modifications législatives récentes
Évolution des normes comptables
Redditions de comptes financières
Autres redditions de comptes - infrastructures
Autres points d’intérêt
Conférencier.ères(s)
Vicky Bussière, CPA, OMA
Directrice et trésorière au Service des finances et directrice générale adjointe de la Ville de Sorel-Tracy, est également présidente du comité sur les finances et la fiscalité municipales de la COMAQ.
Katia Chastenay, CPA auditrice, MBA
Est directrice de la normalisation, de l’information financière et du financement (DNIFF) au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation depuis janvier 2022. Auparavant, elle occupait le rôle de directrice de l’analyse des immobilisations, des dépenses et des opérations interentités pour le Contrôleur des finances.
Lucie Chrétien, CPA, M.Sc.
Conseillère en comptabilité municipale, DNIFF, a notamment travaillé en vérification au cabinet EY (Ernst & Young) à Québec. Elle est entrée dans le secteur public en 2005, au Contrôleur des finances. En 2006, elle a rejoint la Direction générale des finances municipales du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation.
Mélina Champagne, CPA
Conseillère en comptabilité municipale, DNIFF, est à l’emploi du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation depuis septembre 2020.
Au cours de la dernière année, des dizaines de décisions en droit municipal ont été rendues. Cette rétrospective expose un résumé des décisions marquantes pouvant trouver écho dans nos municipalités.
Présentés sous différents thèmes, ces jugements reflètent la subtilité dont il faut faire preuve dans l’interprétation des lois touchant le domaine municipal. Soyez des nôtres !
Conférencier.ères(s)
Pier-Olivier Fradette
Oeuvre en droit municipal, en gestion contractuelle des organismes municipaux et en aménagement du territoire. Il agit à titre d’avocat-conseil pour les municipalités en vue de soutenir la direction générale et le service d’urbanisme. Il aide ses clients à valider la conformité juridique des décisions et des actions prises au quotidien.
Particulièrement intéressé par les appels d’offres et l’Autorité des marchés publics, il a développé une connaissance de pointe en matière de contrats municipaux et représente tant les organismes municipaux que les entreprises pour toutes questions relatives à ces sujets. Me Fradette est un conseiller en éthique et déontologie municipale inscrit à la liste établie par la Commission municipale du Québec.
Me Fradette s’est impliqué, à titre de conseiller juridique pour la COMAQ, lors des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi no 79 Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux.
Martin Bouffard
Occupe le poste de président du conseil d’administration de Morency avocats pendant 6 ans, jusqu’à la fin 2022. Il œuvre dans différents domaines reliés au droit municipal tels les appels d’offres, l’accès à l’information, l’aménagement et l’urbanisme, les activités agricoles, les conflits d’intérêts, l’éthique et la déontologie, les droits et responsabilités des élus et des fonctionnaires et les compétences municipales.
Martin Bouffard est sollicité sur une base régulière, principalement par une clientèle composée de municipalités provenant de différentes régions du Québec afin de procéder à la rédaction d’avis juridiques, de règlements municipaux et de procédures judiciaires. Il représente sa clientèle devant toutes les instances judiciaires et administratives au Québec.
Me Bouffard donne régulièrement des cours de formation aux élus et aux fonctionnaires municipaux afin de les familiariser avec leurs fonctions. Il est également un conférencier recherché auprès des principales associations municipales.
L’imposition de tarifs douaniers aux États-Unis sur les importations de marchandises en provenance du Canada et du Mexique et les contre tarifs annoncés auront d’importantes répercussions notamment celles d’entraîner des variations du coût des marchandises et des perturbations dans la chaîne d’approvisionnement municipal.
Le gouvernement réagit. Pour les contrats en cours, il rappelle la règle de la modification accessoire. Pour les contrats à venir, il adopte le Règlement imposant des conditions à l’attribution de certains contrats d’approvisionnement par des organismes municipaux.
Coup d’épée dans l’eau ? Quelles sont les incidences réelles de ces mesures ?
Quels sont les leviers que les organismes municipaux peuvent utiliser en vertu de la loi et des accords de libéralisation des marchés ? Comment les mettre en application ?
Toutes ces questions et bien d’autres pour cet atelier d’actualité.
Conférencier.ères(s)
Sébastien Laprise
Est une référence en droit des marchés publics au Québec. Il conseille et représente un grand nombre d’organismes publics et municipaux ainsi que leurs filiales.
L’expertise de Sébastien est sollicitée à toutes les étapes du processus de passation et d’exécution des contrats publics. Sébastien élabore des règles de gouvernance adaptées à la réalité de chaque organisation. Il définit les meilleures stratégies contractuelles et conseille ses clients à ce chapitre. Il sait composer aussi bien avec le cadre normatif strict des marchés publics qu’avec la nécessité, pour les organismes publics et municipaux, de développer des approches innovantes. Ses écrits en la matière, qu’il s’agisse de politiques, de règlements, de documents d’appel d’offres ou de contrats, témoignent de la profondeur de ses connaissances.
Sébastien est amené à représenter les divers acteurs des marchés publics devant les tribunaux. Ses réflexions sur le droit des marchés publics y sont alors portées avec brio.
Soucieux de partager son savoir-faire, Sébastien est conférencier et coauteur de maints ouvrages et articles. En novembre 2011, il a fondé sur LinkedIn le groupe de discussion Contrats publics Québec, qui compte aujourd’hui des milliers d’adeptes intéressés par l’actualité et par les meilleures pratiques en matière de marchés publics.
10 h 15 à 10 h 45
Pause et visite du Carrefour-Affaires
10 h 45 à 11 h 55
Assemblée générale annuelle
Bilan et projets de la COMAQ
Remise des diplômes OMA, des attestations du programme d’études en gestion de la performance municipale et des attestations en gestion contractuelle municipale
Me Wayland est également spécialiste en matière de développement économique, ainsi qu’en gestion de crise, notamment par son travail pour la Ville de Lac-Mégantic, dès le début de la catastrophe ferroviaire du 6 juillet 2013.
Depuis le début de sa pratique au service du contentieux de la Communauté urbaine de Québec, Me Wayland a représenté de façon exclusive les intérêts de nombreuses municipalités.
Il intervient à toutes les étapes du processus de contestation d’évaluation et d’expropriation, tant devant le Tribunal administratif du Québec que devant les tribunaux d’appel et les tribunaux de droit commun. Son expertise couvre toutes les catégories d’immeubles : industriel, commercial, institutionnel, hôtelier et résidentiel.
Me Wayland fait partie de la liste des conseillers à l’éthique et à la déontologie municipale, établie par la Commission municipale du Québec.
Simon Frenette
Avocat associé DHC Avocats
Me Simon Frenette œuvre en droit municipal au service exclusif des municipalités, des sociétés de transport et de diverses autorités publiques, dans les domaines de l’expropriation, de l’évaluation foncière, de la fiscalité municipale et de l’urbanisme.
Il plaide régulièrement devant le Tribunal administratif du Québec lors de contestations d’évaluation pour des propriétés diverses telles des immeubles industriels, des centres d’achat ou des développements immobiliers. En expropriation, il représente des corps expropriants pour la détermination des indemnités provisionnelles et finales, lors de la contestation du droit à l’expropriation ou encore pour l’imposition de réserves foncières. Il plaide également devant les tribunaux civils, tant en première instance qu’en appel afin d’assurer le respect de règlements municipaux ou d’en assurer la validité.
Me Frenette fournit des conseils juridiques sur des sujets pointus et effectue de l’accompagnement et de la planification dans le cadre de projets municipaux pour le financement et la préparation de la réglementation d’urbanisme.
Il est le président sortant de la section québécoise de droit municipal de l’Association du Barreau canadien et membre de l’Association canadienne des avocats en évaluation foncière.
En tant que gestionnaire, vous influencez constamment et directement l’engagement, la satisfaction et la performance de votre équipe. Cet atelier interactif vous permettra de comprendre les leviers de gestion clés d’une expérience employé réussie afin de maximiser le bien-être et la fidélisation des meilleurs talents.
Différentes thématiques clés seront explorées telles que la marque de l’employeur, les piliers de l’expérience employé ainsi que les moments de vérités, permettant aux gestionnaires de (re)découvrir la force de leur impact sur l’expérience vécue par leurs équipes. À l’issue de l’atelier, vous repartirez avec des outils pratiques pour devenir un véritable moteur d’une expérience employé positive et faire une réelle différence dans le quotidien de vos équipes !
Conférencier.ères(s)
Catherine Rousseau, CHRA et c.o. organisationnelle
Compte plus de 20 ans d’expérience acquise dans le milieu manufacturier ainsi que dans l’entreprise de service qui lui ont permis de développer une expertise en conseils stratégiques en stratégies d’attraction et de fidélisation des talents.
Catherine a suivi le programme introduction neurolinguistique (base PNL) à l’Institut Coaching International et fait de l’accompagnement-coaching en leadership. Elle poursuit un développement en communication consciente (CNV) pour maximiser ses accompagnements coaching et stratégique.
Aujourd’hui conseillère principale en psychologie du travail, elle partage son expertise et sa passion et collabore avec diverses organisations afin de les soutenir dans l’optimisation de leurs pratiques et ainsi maximiser l’expérience employé.
Son dynamisme, son orientation résultats, son jugement et sa capacité à faire évoluer les gens font d’elle une coach très appréciée.
Les municipalités doivent actuellement composer avec une pénurie de logements. Cette réalité constitue un défi pour la plupart des municipalités nord-américaines. D’abord, équilibrer la densification vient avec un souci de protéger l’environnement. Intégrer des espaces verts est essentiel face aux enjeux climatiques et pour des raisons de santé publique. Par ailleurs, l’acceptabilité sociale implique de surmonter les craintes et les réticences des résidents face à la densification, notamment causées par la peur de l’entassement, la perte d’intimité, l’augmentation du trafic.
De plus, il faut favoriser l’échelle humaine dans la conception des formes urbaines, la qualité des espaces publics et privés dans les projets de densification, tout en coordonnant le développement immobilier avec celui des transports en commun et des infrastructures encourageant la mobilité active.
Les conférenciers souhaitent fournir des pistes de réflexion et des réponses aux acteurs municipaux quant aux meilleurs pratiques à appliquer en optimisant, entre autres, les nouveaux outils urbanistiques dans un contexte de pression au développement.
Conférencier.ères(s)
Marc-André LeChasseur
Membre du Barreau du Québec depuis 1995, il a publié six ouvrages régulièrement cités par les tribunaux portant sur le droit de l’urbanisme.
Ses connaissances de pointe font de lui un conseiller recherché par les organismes publics à travers le Québec. Il a collaboré à certains groupes de réflexion entourant la modification de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, de la Loi sur l’expropriation et de la Loi sur les villages nordiques et l’Administration régionale Kativik. Il a activement participé au développement du premier règlement d’urbanisme applicable au Nunavik. Il représente la Nation Crie du Québec dans le développement des outils d’urbanisme propres à la sauvegarde et au développement durable de son territoire. Il conseille la Communauté métropolitaine de Montréal dans le cadre de la révision de son PMAD et a contribué à la révision du plan d’urbanisme et de mobilité de la Ville de Montréal. Il représente plusieurs municipalités visées par des développements immobiliers d’envergure où il négocie les protocoles de développement. Il s’implique beaucoup dans la protection des espaces naturels et dans la définition des normes d’urbanisme propres à la mise en place de mesures de conservation efficaces et novatrices.
Jean-François L. Vachon, urbaniste, LEED PA
Est président de JFLV consultants, une firme d’experts-conseils spécialisée en habitation, conservation des milieux naturels et décarbonation des municipalités.
Cumulant 20 ans de pratique, il enseigne également depuis 10 ans à la maîtrise en environnement de l’Université de Sherbrooke sur les collectivités viables et la transition socioécologique, ce qui lui permet d’être connecté sur les nouvelles tendances, tout en partageant sa passion avec la relève. Il est membre de l’Ordre des urbanistes du Québec en plus de faire partie de la première vague de professionnels certifiésLEED. Il siège aussi à titre de Commissaire à l’Office de participation publique de Longueuil (OPPL).
Le regroupement d’achats entre municipalités, tel que prévu à l’article 572.1 de la Loi sur les cités et villes et dans la nouvelle Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM), représente une occasion unique d’alléger le processus d’appel d’offres et de profiter d’une économie d’échelle pour la fourniture de biens et de services.
Cet atelier explore les fondements juridiques, les mécanismes et surtout les avantages concrets de ce processus.
Grâce à la collaboration de municipalités qui ont accepté de partager leur expérience, les conférenciers pourront, lors de cet atelier interactif, exposer des cas concrets et stimuler la réflexion des participants afin d’améliorer leurs pratiques en matière de gestion contractuelle.
Conférencier.ères(s)
Julie Perreault, LL.B., LL.M, D.D.N.
Titulaire d’un baccalauréat, d’une maîtrise en droit et d’un diplôme de droit notarial, elle se spécialise en contrats municipaux. Elle a acquis son expérience sur le terrain notamment à titre de consultante pour divers organismes municipaux.
Elle est l’auteure du livre Appels d’offres municipaux publié en 2020 aux éditions Wolters Kluwer, formatrice dans le cadre du programme de formation de la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec (COMAQ) et du Centre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines (CERIU).
Steve-Éric Picard, OMA
Chef de division, Division approvisionnement Ville de Granby
D’abord embauché à titre de chargé de projets à Granby, en 2019, il a par la suite occupé le poste de chef de division – Approvisionnements. Steve-Éric est membre de la COMAQ et du comité organisateur du congrès. Il est aussi impliqué dans l’organisation de la Journée des approvisionnements municipaux, évènement duquel la COMAQ est partenaire.
Nathalie Savard, B.A.A, OMA
Cheffe de section approvisionnement Ville de Terrebonne
En 2004, Nathalie fait ses premiers pas en administration municipale comme cheffe de section approvisionnement pour l’arrondissement de Saint-Léonard. En 2011, elle poursuivra sa carrière à la Ville de Terrebonne afin d’y créer le service de l’approvisionnement.
Membre du comité sur la gestion contractuelle et l’approvisionnement de la COMAQ depuis sa création en 2015, Nathalie s’est donnée pour objectif de faire ressortir l’importance stratégique de l’approvisionnement à l’intérieur d’une organisation. Possédant un bagage de plus de 20 ans d’expérience en approvisionnement municipal, elle cultive sa nouvelle passion qui est de transmettre son savoir auprès de ses collègues et de ses pairs.
Dans son rôle de conseillère, Mme Dallaire aide ses clients à trouver la meilleure structure pour maximiser les remboursements de taxes ou en réduire le coût. Reconnue pour sa persévérance et sa créativité, elle est une consultante recherchée pour ses idées avant-gardistes.
Formatrice pour le secteur municipal depuis plus de vingt-cinq ans (COMAQ) de même que pour le réseau de la santé (avec le MSSS), elle a obtenu plusieurs dizaines de millions de dollars de remboursement pour ses clients dans ces secteurs.
Elle agit également comme conférencière auprès des directeurs des finances de collèges et d’universités et d’hôpitaux, ainsi que des trésoriers de municipalités. Professeure au programme de maîtrise en fiscalité (spécialisation taxes indirectes), elle enseigne dans le volet touchant le secteur public-parapublic. Elle est également l’auteure de deux volumes de référence, dont un en matière municipale, publié par Wolters Kluwer, et l’autre dans le domaine de la santé, qui se trouve sur le site Web du MSSS.
Les ententes relatives aux travaux municipaux sont un outil de développement immobilier important pour la croissance des municipalités. Un encadrement et une gestion rigoureuse des ententes avec les promoteurs sont essentiels afin de réduire les risques inhérents à la réalisation de travaux municipaux et assurer le bon déroulement du projet.
Cet atelier sera l’occasion de présenter un récapitulatif des principes juridiques applicables, de faire un retour sur les enjeux et recommandations de la Commission municipale du Québec en lien avec l’audit de performance de juin 2022, d’aborder l’élaboration d’un règlement concernant les ententes relatives à des travaux municipaux, les bonnes pratiques de rédaction ainsi que les mécanismes de suivi de la mise en œuvre d’une entente pour assurer son respect et la conformité des infrastructures.
Aux termes de l’atelier, vous aurez ainsi une meilleure connaissance des enjeux et des bonnes pratiques rattachés aux projets avec les promoteurs.
Conférencier.ères(s)
Stéphane Reynolds, Ad.E.
Avocat associé Cain Lamarre
Membre du Barreau depuis 1995 et diplômé du programme de MBA de l’Université de Sherbrooke en 2009, il œuvre principalement en droit municipal, tant à titre de conseiller juridique que de formateur pour les diverses associations municipales ainsi qu’à titre de plaideur devant les diverses instances judiciaires et administratives en lien avec le monde municipal.
Sa clientèle est principalement composée d’organismes municipaux et paramunicipaux et il a développé depuis le début de sa carrière une expertise en matière d’appels d’offres et gestion des contrats municipaux.
Justine Provencher
Avocate et cheffe de la division affaires juridiques Ville de Drummondville
Membre du Barreau du Québec depuis 2012 et diplômée du programme de maîtrise en administration des affaires de l’Université du Québec à Trois-Rivières depuis 2021, elle se spécialise en droit municipal et a su développer une grande connaissance des enjeux liés à la gestion contractuelle.
Depuis 2014, elle dispense également des formations pour la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec (COMAQ).
Oeuvre en droit municipal, en gestion contractuelle des organismes municipaux et en aménagement du territoire. Il agit à titre d’avocat-conseil pour les municipalités en vue de soutenir la direction générale et le service d’urbanisme. Il aide ses clients à valider la conformité juridique des décisions et des actions prises au quotidien.
Particulièrement intéressé par les appels d’offres et l’Autorité des marchés publics, il a développé une connaissance de pointe en matière de contrats municipaux et représente tant les organismes municipaux que les entreprises pour toutes questions relatives à ces sujets. Me Fradette est un conseiller en éthique et déontologie municipale inscrit à la liste établie par la Commission municipale du Québec.
Il offre fréquemment des formations et des conférences pour différents organismes en lien avec le monde municipal dans le cadre de programmes de formation professionnelle ou autre et produit des articles pour des publications reliées aux affaires municipales.
Me Fradette s’est impliqué, à titre de conseiller juridique pour la COMAQ, lors des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi no 79 Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux.
Dans sa conférence, le coloré conférencier François Charron aiguise ce qu’il appelle votre « bullshit-o-mètre ». Avec des exemples concrets, il brosse un portrait de la situation et vous aide à ne pas:
cliquer sur un lien web malveillant ;
ouvrir une pièce attachée infectée ;
installer une application malicieuse dans votre téléphone ;
être victime de sextortion ou fraude de l’amour ;
vous faire voler votre identité ;
pire… installer accidentellement un rançongiciel qui fait perdre toutes les données de l’entreprise.
Son objectif ? Créer l’urgence de se prendre en main et vous outiller avec des conseils et outils simples pour ne pas être la prochaine victime. Une conférence qui a pour but de vous aider autant dans votre vie privée que dans le monde du travail.
Conférencier.ères(s)
François Charron
Animateur, chroniqueur et entrepreneur
Son site Web de vulgarisation techno francoischarron.com attire plus d’un million de visiteurs uniques par mois et on l’entend chaque semaine sur une trentaine de stations de radio partout au Québec. Véritable star du Web, il est suivi par près de 500 000 personnes dans ses réseaux sociaux. On l’a connu durant 20 ans comme chroniqueur techno de l’émission de télévision Salut Bonjour.
Celui qu’on surnomme « le Robin du Web » s’adresse avant tout au grand public. François Charron se donne comme défi de rendre la technologie facile et attrayante pour les néophytes.
Professionnel passionné, Nicolas Plante est à l’écoute de ses clients. Il met ses compétences à leur disposition afin de les aider dans leurs défis de gestion et de trouver des solutions adaptées à leur contexte.
Au cours des années, il a développé une expertise dans la réalisation de plans d’affaires et d’études économiques. Il met aussi sa grande connaissance en gestion des risques au profit de sa clientèle.
Nathalie Reniers, CPA, OMA
Directrice générale adjointe Services corporatifs et sécurité urbaine Ville de Terrebonne
Dans le rôle essentiel que les élus jouent au sein d’une municipalité, il arrive que, croyant agir dans l’intérêt de la municipalité, ils s’ingèrent dans les fonctions des employés municipaux. Dans un tel cas, en plus de contrevenir à la loi, ils peuvent ébranler l’administration municipale et engendrer des plaintes. Des lois et des règlements ont donc été adoptés afin de définir le type d’ingérence à éviter et les conséquences à un manquement.
L’atelier vise à identifier et à circonscrire l’ingérence visée par ces normes légales, le meilleur moyen d’y faire face pour un employé municipal, et à rappeler certains concepts afin que chaque participant soit mieux à même de se rappeler les divers rôles attribués aux élus et aux employés municipaux.
Conférencier.ères(s)
Sébastien Dorion
Avocat associé Dunton Rainville
Ses champs de pratique sont essentiellement le droit administratif, le droit municipal, le litige commercial et le droit constitutionnel. Il agit régulièrement devant tous les tribunaux judiciaires et administratifs au Québec.
Conseiller en éthique, reconnu par la Commission municipale du Québec, il conseille et représente plusieurs organismes publics, des compagnies ou des organismes privés dans des litiges judiciaires de toute nature.
Me Dorion a rédigé des articles pour des revues spécialisées du domaine municipal et donne régulièrement des conférences sur différents sujets touchant les municipalités.
Depuis sa création en 2019, l’Autorité des marchés publics (AMP) intensifie ses interventions à l’intérieur de son rôle de surveillance des marchés publics. Cet atelier permettra de présenter son mandat et ses responsabilités, de rappeler les obligations des organismes publics et municipaux concernant le régime d’intégrité des entreprises et d’aborder les différentes méthodes de sollicitation possibles.
L’AMP en profitera également pour exposer son approche d’intervention auprès des donneurs d’ouvrage ainsi que les principaux constats relevés dans le secteur municipal.
Fady Dagher est actuellement directeur du Service de police de la Ville de Montréal et cumule plus de 30 ans d’expérience variée au sein du milieu policier.
Reconnu pour son leadership rassembleur et son goût pour l’innovation, il a développé une vision policière empreinte d’ouverture et d’humilité envers la population.
Il a initialement suivi des études en comptabilité pour devenir comptable agréé. Cependant, une rencontre fortuite avec un policier dans un magasin de lunettes qu’il codirigeait a éveillé sa passion pour la fonction policière. Il n’y a pas de doute, le parcours de M. Dagher est plutôt « atypique », mais combien inspirant !
Son cheminement démontre l’importance de suivre ses valeurs pour trouver l’emploi qui nous ressemble et pour maintenir le cap malgré les défis qu’il comporte. Travailler en cohérence avec ses convictions est sûrement un excellent moyen pour demeurer sur son X !
Conférencier.ères(s)
Fady Dagher
Directeur Service de police de la Ville de Montréal
Fady Dagher cumule plus de 30 ans d’expérience variée au sein du milieu policier. Il a occupé différents postes avant de devenir gestionnaire, où son goût pour l’innovation l’a mené à la mise en place de pratiques policières avant-gardistes et de projets novateurs afin d’améliorer le service rendu à la population et de mieux faire connaître la fonction policière.
Reconnu pour son leadership rassembleur, il a été directeur du Service de police de l’agglomération de Longueuil, de 2017 à 2022, avant de rentrer au bercail et devenir chef du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM), où il avait œuvré pendant 25 ans.
Né en Côte d’Ivoire de parents d’origine libanaise, M. Dagher est le premier chef du SPVM issu de la diversité.
Au cours de sa longue carrière au SPVM, il a gravi les échelons en occupant successivement les fonctions d’agent, de sergent-superviseur, d’agent enquêteur, de commandant (chef de poste de quartier), d’inspecteur, d’inspecteur-chef et d’assistant-directeur.
Fin communicateur et fier Montréalais, M. Dagher s’est démarqué tout au long de sa carrière par sa capacité à tisser des liens avec diverses communautés et par son goût pour l’innovation. Polyglotte, il maîtrise le français, l’anglais et l’arabe.
Gestionnaire chevronné, il est titulaire d’une maîtrise en administration des affaires pour cadres (EMBA) de l’Université McGill – HEC Montréal. Plusieurs prix lui ont aussi été décernés au cours des dernières années. Récemment, il a été sélectionné au sein du palmarès des 15 vrais influenceurs du Québec dévoilé par La Presse.
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